Acceptation des Conditions Générales de vente :
L’acquisition d’un article de sellerie ou d’un bon cadeau à travers le site www.arthelya.fr implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Arthelya se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.
Propriété Intellectuelle :
Tous les éléments du site www.arthelya.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Arthelya. L’ensemble du contenu du site : photographies (© Arthelya), graphismes, logo et textes appartiennent à Arthelya. Aucune partie du site ou de son contenu ne peut être copié, reproduit, affiché, téléchargé, transmis à n’importe quel ordinateur, serveur ou site web ou autre support de publication sans accord préalable par écrit de Arthelya. L’utilisation des textes et photos de ce site est autorisée à titre informatif sur l’entreprise Arthelya sous réserve du respect de l’intégrité des visuels reproduits (aucune modification) et de la présence de la mention © Arthelya. De même, les droits de reproduction sont limités et réservés.
Utilisation de bon cadeau :
Le bon cadeau est adressé par téléchargement ou par courrier à l’acheteur après paiement intégral du montant choisi. Le bon cadeau Arthelya est valable un an à compter de la date d’envoi par la poste, de la date de téléchargement ou de remise en main propre à l’acheteur. Si le bon n’est pas utilisé pendant cette période aucun remboursement ne sera possible. Le bon cadeau peut être utilisé pour une commande sur-mesure ou sur un article disponible sur la boutique www.arthelya.fr
Comment l’utiliser ?
Pour utiliser votre bon cadeau, il suffit de rentrer le code fourni lors du moment du paiement si l’achat s’effectue sur le site dans la barre « Code Promo ». Vous pouvez également le donner directement à Elodie s’il s’agit d’un achat en direct, qui le déduira du montant de votre commande.
Tarifs :
Les prix communiqués sont des prix TTC en euro. Les frais de livraison sont spécifiés lors de la confirmation de commande. Arthelya se réserve de modifier ses prix à tout moment, sans préavis étant toutefois entendu que le prix figurant sur l’article le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Pour toute livraison hors France Métropolitaine, les éventuels frais de transport, frais de douanes ou taxes locales restent à la charge de l’acheteur.
Modalités de paiement :
Sur le site web www.arthelya.fr, le paiement se réalise en une seul fois, par CB securisé (Stripe ou Paypal).
Pour les articles sur commande à l’atelier
La confirmation de la commande se traduit par le versement d’un acompte de 40% du montant total. Le délai de fabrication court à partir de la réception de cet acompte. Le paiement du solde de la commande, auquel il faut rajouter les frais de port, s’effectue avant expédition du ou des articles. La marchandise sera donc expédié après encaissement du solde de la commande. Une facture acquittée sera adressée soit par mail, soit dans le colis à l’acheteur dès le paiement bancaire effectué sur le compte de Arthelya.
Commandes :
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit sur www.arthelya.fr doit obligatoirement :
– créer un compte client avec ses coordonnées
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation par mail vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Retour des articles :
Dans un délai de 14 jours (loi n° 2014-344 du 17 mars 2014) à compter de la réception du colis à son domicile, le client peut renvoyer à ses frais la marchandise si le produit ne lui convient pas . Les articles renvoyés doivent être neufs, non endommagés et conditionnés dans leur emballage d’origine. Si le mode d’expédition par voie postale de votre colis de retour ne contient pas de suivi et en cas de perte du colis, Arthelya ne pourra être tenu responsable. Après réception de votre colis envoyé par voie postale, un remboursement par virement vous sera adressé dans les 30 jours. En cas d’erreur de notre part ou de colis incomplet, Arthelya prendra en charge les frais de transport pour renvoyer la marchandise ou le complément.
Livraison :
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de votre confirmation de commande. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Arthelya. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; l’entreprise Arthelya étant tributaire de La Poste et de Mondial Relay, Arthelya ne saurait être tenu responsable des retards de livraison. Attention, si le colis n’est pas réceptionné par l’acheteur et renvoyé à Arthelya, nous ne renvoyons pas le colis. Arthelya utilise les services d’expédition Colissimo suivi de la Poste ou Mondial Relay pour l’envoi de la marchandise. Aussi, nous pouvons vous communiquer à votre demande le numéro de colis afin de suivre l’acheminement de ce dernier. Les expéditions des colis se font depuis la France métropolitaine. En ce qui concerne les envois hors France Métropolitaine, les tarifs hors Union Européenne ou intra UE sont spécifiés lors de la validation de la commande.
Protection de vos données à caractère personnel :
Arthelya conserve vos données personnelles qui restent confidentielles.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez ainsi d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. En vous connectant à votre compte sur le site web www.arthelya.fr, vous pouvez modifier vos données personnelles.
Délais et disponibilités des articles :
Article en commande
Le délais de fabrication est estimé lors de la validation de la commande et démarre à compter de la réception du règlement de la totalité ou de l’acompte demandé. Certains articles peuvent être en stock (voir ci dessous « Articles en stock »).
Nous nous efforçons de respecter les délais mais en cas de retard, nous vous tiendrons informé par mail ou téléphone. Nous fabriquons artisanalement l’ensemble des articles : il y a donc un temps nécessaire à chaque fabrication pour vous offrir une qualité de conception. Merci de votre compréhension.
Les mesures (licol cheval, bridon) sont réalisées par l’acheteur et transmises à l’entreprise Arthelya via le formulaire pdf envoyé par mail. L’entreprise Arthelya ne serait être tenue responsable en cas de d’erreur de mesures données par le client (ceintures sur-mesure, bracelets, licols, bridons). Arthelya étant tributaire de ses fournisseurs, l’entreprise Arthelya ne peut être responsable des éventuels retards de livraison dû à ses fournisseurs.
Articles en stock
L’atelier possède des articles en stock, fabriqués préalablement.
N’hésitez pas à contacter l’atelier afin de savoir si vous pouvez être livré d’un article
qui correspond à votre demande dans des délais plus courts (délais d’envoi).
Ces produits sont en vente dans la limite des stocks disponibles.
Divers
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